Résumé:
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) constitue l’un des principaux leviers de mobilisation des
ressources fiscales dans la majorité des systèmes fiscaux modernes. Ce mémoire propose une
étude comparative entre le système de TVA en Algérie et celui de la France, dans le but
d’analyser les similitudes, les différences et les performances respectives de ces deux modèles.
Dans un premier temps, le travail présente les fondements théoriques de la TVA, en mettant en
évidence sa définition, ses caractéristiques essentielles et son rôle économique. Il s’intéresse
ensuite au cadre institutionnel et réglementaire encadrant la TVA dans les deux pays, le
mémoire retrace l’évolution historique de la TVA, ensuite le fonctionnement de la TVA est
examiné à travers l’analyse du champ d’application, des règles d’assiette, des taux en vigueur,
du mécanisme de déduction, des modalités de déclaration et de paiement, ainsi que des
sanctions fiscales applicables.
Dans un second temps, le mémoire présente une étude de cas pratique portant sur le calcul de
la TVA selon les deux systèmes fiscaux, appliquée à une entreprise de travaux publics. Cette
démarche vise à illustrer concrètement les mécanismes de calcul de la taxe et à mieux
appréhender les différences entre les deux systèmes, à travers des données chiffrées et une mise
en situation réaliste.
Cette étude comparative vise ainsi à identifier les leviers d’amélioration du système algérien en
s’appuyant sur l’expérience française.
