Etude comparative sur la TVA entre le système fiscal algérien et le système fiscal français

Abstract

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) constitue l’un des principaux leviers de mobilisation des ressources fiscales dans la majorité des systèmes fiscaux modernes. Ce mémoire propose une étude comparative entre le système de TVA en Algérie et celui de la France, dans le but d’analyser les similitudes, les différences et les performances respectives de ces deux modèles. Dans un premier temps, le travail présente les fondements théoriques de la TVA, en mettant en évidence sa définition, ses caractéristiques essentielles et son rôle économique. Il s’intéresse ensuite au cadre institutionnel et réglementaire encadrant la TVA dans les deux pays, le mémoire retrace l’évolution historique de la TVA, ensuite le fonctionnement de la TVA est examiné à travers l’analyse du champ d’application, des règles d’assiette, des taux en vigueur, du mécanisme de déduction, des modalités de déclaration et de paiement, ainsi que des sanctions fiscales applicables. Dans un second temps, le mémoire présente une étude de cas pratique portant sur le calcul de la TVA selon les deux systèmes fiscaux, appliquée à une entreprise de travaux publics. Cette démarche vise à illustrer concrètement les mécanismes de calcul de la taxe et à mieux appréhender les différences entre les deux systèmes, à travers des données chiffrées et une mise en situation réaliste. Cette étude comparative vise ainsi à identifier les leviers d’amélioration du système algérien en s’appuyant sur l’expérience française.